INFORMATIONS LEGALES 

  1. Propriétaire du site
  2. Déclaration CNIL
  1. Propriété intellectuelle
  1. Conditions d'utilisation du site

  • Propriétaire du site

    Domoti SAS
    16 Avenue Industrielle
    59520 Marquette-Lez-Lille (France)
    E-Mail : clients@latelierdelucie.fr
    Immatriculation en France au RCS de LILLE sous le numéro RCS 342 883 758
    N° de TVA FR 42 342 883 758

    Directeur de la publication
    Benoït TIBERGHIEN

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  • Déclaration CNIL

    Ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).

    Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite « informatique et libertés », l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant. Ce droit s'exerce par courrier ou par courriel à l'adresse suivante :
    dpo-groupe-domoti@domoti.fr

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  • Propriété intellectuelle

    La structure, les textes, les images animées ou non, les sons, les savoir-faire, les programmes et logiciels, la base de données ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de l'Atelier de Lucie et sont protégés au titre du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation totale ou partielle de ce site, toute extraction de la base de données par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l'Atelier de Lucie est interdite. Il en est de même des bases de données accessibles sur le site https://www.latelierdelucie.fr qui sont également protégées. La méconnaissance de ces principes constituerait une contrefaçon punissable selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal.
    Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site est prohibée.

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  • Conditions d'utilisation du site

    Tout lien hypertexte avec ce site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de l'Atelier de Lucie et ne pourra être réalisé que vers des zones du site https://www.latelierdelucie.fr prédéfinies et sous réserve de contraintes techniques très précises.
    La demande est formulée auprès de l'Atelier de Lucie.

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